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Marques déposées par DUFFOUR Michel
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DOMAINE DE LA SALETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SALETTE
DUFFOUR Michel

Numéro de dépôt :
3210959
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
DOMAINE DE LA SALETTE de DUFFOUR Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SALETTE

Déposée le 12 février 2003 par DUFFOUR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est DUFFOUR Michel domicilié(e) Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel DUFFOUR domicilié(e) Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France.

La marque DOMAINE DE LA SALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SALETTE est expirée depuis le 12 février 2023.

DUFFOUR Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-LANNES , Domaine de Saint-Lannes , Domaine de Saint Lannes Prélude d'Hiver


DUFFOUR Michel - Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France


Michel DUFFOUR - Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521141 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, Floc de Gascogne, Armagnac.